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DEC 2023.12.08/274 - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation d’un manège de type « Carrousel » sur la Place du Pays Briançonnais à compter du 16/12/2023.
BAUX ET CONVENTIONS09 janvier 2024Lire la suite -
DEC 2023.12.08/273 - Convention de mise à disposition d’un logement T3 en duplex, en colocation - Les Templiers.
BAUX ET CONVENTIONS09 janvier 2024Lire la suite -
DEC 2023.12.18/283 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du four banal de Saint Blaise-Chamandrin au profit de l’ASBC Saint Blaise-Chamandrin pour la période du 01/04/2024 au 31/12/2026 inclus.
BAUX ET CONVENTIONS09 janvier 2024Lire la suite -
DEC 2023.12.18/284 - 1er renouvellement de la convention de mise à disposition du four banal de Pont-de-Cervières au profit du Comité des Fêtes de Pont-de-Cervières pour la période du 01/04/2024 au 31/12/2026 inclus.
BAUX ET CONVENTIONS09 janvier 2024Lire la suite -
DEC 2023.12.18/282 - Convention de mise à disposition de deux bureaux du Centre Medico Sportif au profit du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes.
BAUX ET CONVENTIONS09 janvier 2024Lire la suite -
Convention de gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux avec 3F Sud
DIVERS08 janvier 2024Lire la suite -
DEC 2023.11.29/267 - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation de distributeurs automatiques de boissons à usage des utilisateurs du centre aquatique et de la patinoire
BAUX ET CONVENTIONS04 janvier 2024Lire la suite -
DEC 2023.12.26/288 - Marché public d’entretien des ascenseurs et équipements mécaniques des bâtiments communaux de la Ville de Briançon (C2023-FCS-19) - Attribution.
MARCHES PUBLICS04 janvier 2024Lire la suite -
DEC 2023.09.05/269 - Marché public de travaux d’aménagement et d’entretien des chaussées et voiries. Attribution.
Marchés publics04 janvier 2024Lire la suite -
DEC 2023.09.25/268 - Marché public de travaux de réfection et d’aménagement de la rue Pasteur (tranche 1). Attribution.
MARCHÉ PUBLICS04 janvier 2024Lire la suite -
DEC 2023.11.23/259 - Modification du marché 2100000037 pour les tranches ferme et optionnelle du lot n°1 de la restauration de la Tour Nord-Est de la Collégiale (Avenant n°2)
MARCHES PUBLICS29 décembre 2023Lire la suite -
DEC 2023.12.13/278 - Ouverture d’un compteur d’eau avec SPL ESHD – WC rue Louis Faure.
MARCHES PUBLICS29 décembre 2023Lire la suite