Décisions et Arrêtés

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  • DEC 2024.03.18/34 - Contrat CARSO – LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON (ARS PACA, prélèvements et analyse des échantillons d’eau des bassins du centre aquatique)

    SPORTS
    26 mars 2024
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  • DEC 2024.03.11/31 - Convention de mise à disposition précaire et révocable du corps de garde d’Artagnan au profit de Mathieu MURAILLAT du 05 au 26/04/2024 inclus.

    BAUX ET CONVENTIONS
    26 mars 2024
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  • DEC 2024.03.19/036 - Don de documents d’archives à la Ville de Briançon

    Culture
    22 mars 2024
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  • DEC 2024.03.07/029 - Sinistre 2023/20 bis - 03 août 2023 - Chute d'un arbre au Parc de la Schappe – Accord sur le montant de la prise en charge des honoraires d’avocat

    ASSURANCES
    21 mars 2024
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  • AG 2024.03.18-200 CAO Isère Aménagement du mardi 19 mars 2024

    INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
    19 mars 2024
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  • AR 2024.03.13/182 Travaux ent. CONIL TP, raccordement aux différents réseaux, 29 avenue du Général de Gaulle du 25 au 29 mars 2024

    Travaux
    19 mars 2024
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  • DEC 2024.03.12/32 - Contrat avec SPL ESHD pour l’ouverture d’un compteur d’eau dans un appartement situé 2 rue du Docteur Vagnat, Immeuble des Templiers.

    MARCHES PUBLICS
    15 mars 2024
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  • AR 2024.03.05/160 - ER BRIANÇON - Son de Serre - Remplacement menuiseries - 11 au 13.03.24

    STATIONNEMENT
    08 mars 2024
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  • AR 2024.03.05/161 - TM2S - Remplacement DAB - Rue Centrâle - 19.03.24

    STATIONNEMENT
    08 mars 2024
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  • AR 2024.03.05/159 - Déménagements CHASTEL - Stationnement pour déménagement - Av du 159 RIA - 25.03.2024

    STATIONNEMENT
    08 mars 2024
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  • AR 2024.03.05/158 - EVENEMENTS SPORTIFS - Service des Sport - Réouverture terrains Foot rugby etc - 05.03.24

    ÉVÈNEMENTS AUTRES
    08 mars 2024
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  • AR 2024.03.05/157 - A. ROYER - couverture - Place du Temple-Av. Vauban - 18.03 au 13.05.24

    STATIONNEMENT
    08 mars 2024
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