Les délibérations

  • Modification du tableau des effectifs

    Ressources humaines
    21 mars 2018
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  • Convention relative à l'utilisation du centre aquatique. Cours de natation dispensés à titre privé par les éducateurs sportifs diplômés_2005

    Sports
    21 mars 2018
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  • Ajustement de la provision pour contentieux - Exercice 2018

    Finances
    21 mars 2018
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  • Acquisition par la commune d'une partie de la parcelle privée AL 304 devenue desserte publique

    Urbanisme
    21 mars 2018
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  • Convention relative à l'organisation des épreuves du concours de conseiller des APS et de brigadier de police municipale au profit du c_2006

    Sports
    21 mars 2018
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  • Fonds de soutien relatif aux emprunts structurés - renouvellement du dispositif dérogatoire - contrats MPH261698EUR et MPH259317EUR

    Finances
    21 mars 2018
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  • Approbation de la modification simplifiée n°9 du plu - Création d'un sous zonage UBf et modification de l'article UB11 – Centre techniq_1993

    Urbanisme
    21 mars 2018
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    31 janvier 2018
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  • SPL AREA PACA - Approbation du rapport des élus à leur collectivité

    Délégation de Service Public
    31 janvier 2018
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  • Débat d'orientation budgétaire 2018

    Finances
    31 janvier 2018
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  • Cession de la parcelle AX 328

    Urbanisme
    31 janvier 2018
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  • Remboursement croisé commune/CCAS des frais de personnel 2017

    Finances
    31 janvier 2018
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