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Les délibérations

  • CONVENTIONS DE PARTENARIAT B.A.P.H.C. ET C.S.H.B

    Sports
    27 mars 2013
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  • CONVENTION D'INSPECTION HYGIÈNE ET SÉCURITÉ (ACFI) ENTRE LA COMMUNE DE BRIANCON ET LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DES HAUTES-ALPES

    Ressources humaines
    27 mars 2013
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  • CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA TOITURE DU SKATE PARC

    Divers
    27 mars 2013
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  • JOURNEES DU LIVRE FESTIVALISE 2013

    Culture
    27 mars 2013
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  • DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANCONNAIS

    Finances
    27 mars 2013
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  • AVENANT N°1 A LA CONVENTION POUR L'UTILISATION D'UN LOCAL SIS A L'ÉPICEA

    Sports
    27 mars 2013
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  • CESSION DE LA PARCELLE AX N° 325 - LE CHAZAL

    Urbanisme
    27 mars 2013
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  • COUPE AFFOUAGERE 2013

    Divers
    27 mars 2013
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  • SUBVENTION MUNICIPALE AU C.C.A.S

    Finances
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • CONVENTION D'OPTIMISATION DE LA FISCALITE LOCALE - ANALYSE DU REGIME FISCAL DES PROPRIETES DE LA COLLECTIVITE

    Finances
    27 mars 2013
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  • RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

    Patrimoine
    27 mars 2013
    Lire la suite

  • PROJET CHAMP DE MARS - PLAN DE FINANCEMENT POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES ESPACES PUBLICS

    Urbanisme
    27 mars 2013
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