Les délibérations

  • ELECTION DES ADJOINTS

    Elections
    30 janvier 2013
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  • COLLEGIALE - ETUDE SANITAIRE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
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  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    30 janvier 2013
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  • ETUDES ET TRAVAUX POUR L'ACCESSIBILITE DES BATIMENTS ET ESPACES PUBLICS : DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    30 janvier 2013
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME

    Finances
    30 janvier 2013
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  • MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU PLAN DE DENEIGEMENT

    Ressources humaines
    30 janvier 2013
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  • ACQUISITION FONCIERE EN VUE DE LA REALISATION D'UNE VOIE VERTE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    30 janvier 2013
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  • MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DU BATIMENT N°22 DU QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE L'EFS - SITE DE BRIANÇON

    Baux et conventions
    19 décembre 2012
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  • REGIE AUTONOME DU CENTRE D'OXYGENATION : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2011

    Délégation de Service Public
    19 décembre 2012
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  • MODIFICATION DES TARIFS POUR LE SERVICE FETES POUR 2013

    Travaux
    19 décembre 2012
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  • MODERNISATION DES INSTALLATIONS DU CINEMA VAUBAN - CAISSE AUTOMATISEE

    Baux et conventions
    19 décembre 2012
    Lire la suite
  • TRANSFERT DES IMMOBILISATIONS ASSAINISSEMENT RBEA/BRIANÇON/CCB

    Finances
    19 décembre 2012
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