1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le Conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • OPTION POUR LE REGIME DES PROVISIONS BUDGETAIRES

    Finances
    31 mars 2010
    Lire la suite

  • FETE MEDIEVALE CITE VAUBAN DU 3 ET 4 JUILLET 2010

    Tourisme
    31 mars 2010
    Lire la suite

  • CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR LITIGES

    Finances
    31 mars 2010
    Lire la suite

  • INTERNATIONAUX D'ESCALADE BRIANCON/SERRE-CHEVALIER – PRE-EVENEMENT COUPE DU MONDE

    Sports
    31 mars 2010
    Lire la suite

  • AUTORISATION DE VOIRIE A BUT COMMERCIAL REMISE GRACIEUSE PARTIELLE POUR LE RESTAURANT SARL DUO 05

    Travaux
    03 mars 2010
    Lire la suite

  • AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET PRIVE DE LA COMMUNE MICRO-CENTRALE DU FONTENIL

    Urbanisme
    03 mars 2010
    Lire la suite

  • PARTICIPATION POUR NON REALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT (PNRS) REVALORISATION DES TARIFS

    Urbanisme
    03 mars 2010
    Lire la suite

  • CLASSE DE DECOUVERTE : DEMANDE SUBVENTION

    Affaires Scolaires
    03 mars 2010
    Lire la suite

  • DETERMINATION DES LOGEMENTS DE FONCTION AU 1ER JUIN 2010

    Ressources humaines
    03 mars 2010
    Lire la suite

  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    03 mars 2010
    Lire la suite

  • MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE AU 1ER AVRIL 2010

    Ressources humaines
    03 mars 2010
    Lire la suite

  • PLACE ÉBERLE – ETUDE D'AMENAGEMENT & TRAVAUX - DEMANDE DE SUBVENTION

    Patrimoine
    03 mars 2010
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page