Les délibérations

  • Débat d’orientation budgétaire 2024 : Budget général / Ville de Briançon

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Location de salles et campagne électorale

    Baux et conventions
    26 décembre 2023
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  • Débat d’orientation budgétaire 2024 : Budget annexe / Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Recensement de la population 2024

    Affaires générales
    26 décembre 2023
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  • Débat d’orientation budgétaire 2024 : Budget annexe / Centre Sportif d’Altitude de Briançon

    Finances
    26 décembre 2023
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  • Dérogation à la règle du repos dominical

    Affaires générales
    26 décembre 2023
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  • Liste des délibérations - Conseil municipal du 13 décembre 2023

    20 décembre 2023
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  • Procès-Verbal - Conseil municipal du 07 novembre 2023

    20 décembre 2023
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  • Complément de la cession d’une partie de la parcelle AP320 à la Communauté de Communes du Briançonnais

    Urbanisme
    15 novembre 2023
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  • Cession de la parcelle AW397 à la Communauté de Communes du Briançonnais

    Urbanisme
    15 novembre 2023
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  • Commission d’accessibilité - Composition

    Institution et vie politique
    15 novembre 2023
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  • Via Clarée : Convention de maitrise d’ouvrage unique entre la Ville de Briançon et la Communuté de Communes du Briançonnais

    Travaux
    15 novembre 2023
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