Les délibérations

  • Internationaux d’escalade de Serre-Chevalier : Convention de partenariat Ville – association / organisation de manifestations évènementielles sportives

    Sports
    16 juillet 2021
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  • Tarif de la redevance au 01 septembre de 10 lgts communaux et convention d’occupation précaire et révocable au profil de la SA les Diables Rouges

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Dérogation ponctuelle aux règles de remboursement des frais de déplacement

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
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  • Internationaux d’escalade de Serre-Chevalier : Convention de partenariat Ville – association / conditions de mise à disposition du site

    Sports
    16 juillet 2021
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  • Fixation du tarif de la redevance d’un logement T2 sis conciergerie du cimetière Vauban

    Finances
    16 juillet 2021
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  • Mandat spécial / Rencontres annuelles du réseau VAUBAN

    Ressources humaines
    16 juillet 2021
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  • Mise à disposition d'une partie de la parcelle AL/ 343 au profit du syndicat "Eaurigine"

    Sports
    16 juillet 2021
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  • Compte administratif 2020 – budget annexe R.M.B.S

    Finances
    09 juin 2021
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  • Mise à disposition des tennis-couverts en direction du C.H.E.B.

    Baux et conventions
    09 juin 2021
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  • Représentation de la Ville au sein de l’Office de tourisme intercommunal de Serre-Chevalier Briançon

    Institution et vie politique
    09 juin 2021
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  • Affectation des résultats 2020 – budget annexe R.M.B.S

    Finances
    09 juin 2021
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  • Opérations de réhabilitation de façades – financements 2021

    Travaux
    09 juin 2021
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